Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JAVA
GUY DEGRENNE SA, Société Anonyme à Conseil de Surveillance et Directoire

Numéro de dépôt :
93450744
Date de dépôt :
11/01/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/2013

Présentation de la marque JAVA

Déposée le 11 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JAVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE SA domicilié(e) Route d'Aunay,14500 VIRE (dossier no 2232042) - 14500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 100 120 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUY DEGRENNE SA Service Juridique domicilié(e) Route d'Aunay, BP 69,14501 VIRE CEDEX (dossier no 2232042) - 14501 - France.

La marque JAVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JAVA est expirée depuis le 11 janvier 2013.

GUY DEGRENNE SA a également déposé les autres marques suivantes : CASSIS , TELMA , PRIVILEGE , MILLIANA , EPIDAURE , ORIGINE BY DEGRENNE , DEGRENNE , LE , Guy Degrenne , DEGRENNE


GUY DEGRENNE SA, Société Anonyme à Conseil de Surveillance et Directoire - Route d'Aunay,14500 VIRE (dossier no 2232042) - 14500 - France - SIREN 342100120


GUY DEGRENNE SA Service Juridique - Route d'Aunay, BP 69,14501 VIRE CEDEX (dossier no 2232042) - 14501 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Inscription le 23 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206482 - Publication au BOPI 1996-09-23

Inscription le 30 juin 1997 - Changement de dénomination n°240310 - Publication au BOPI 1997-06-30

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2002 n°2232042 - Publication au BOPI 2002-12-06

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Coutellerie, fourchettes, cuilières